Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1137743
Date de dépôt :
30/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Strasbourg
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mai 1980 par F. FEYEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Strasbourg),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est F. FEYEL domicilié(e) (S.A.) Rue Jean-Pierre Clause 67300 SCHILTIGHEIM. - France .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137743.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 1990.
F. FEYEL a également déposé les autres marques suivantes : FRITSCH , BLOC NAIN , THE FOIE GRAS OF NAPOLEON JA MULLER , MOUSSNAIN , FLORIAN , F FEYEL , LE FOIE GRAS C EST FEYEL , FLORIAN , A LA CLAUSE , BLOC-TUNNEL
Déposant :
F. FEYEL - (S.A.) Rue Jean-Pierre Clause 67300 SCHILTIGHEIM. - France
Historique :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053
Inscription - Transmission de propriété n°14048 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°14049 - Publication au BOPI
Classe 00
Des escargots frais;des escargots en conserves, des coquilles d'escargots.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
